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Ordre du jour du CONSEIL MUNICIPAL DU 25.02.2026

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Publié le 26/02/2026

Le compte-rendu du CONSEIL MUNICIPAL DU 25.02.2026

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Publié le 26/02/2026

Délibérations

Titre Lien Date de publication
Approbation du PLU 27/02/2026 15:17:14
PLU ANNEXE 27/02/2026 15:17:42
Portant déclassement de l’avenue de la gare RD22A voie départementale, dans la voirie communale. 27/02/2026 15:17:14
Acquisition par la commune de la parcelle cadastrée section B n° 202 27/02/2026 15:17:14
Cession amiable de la voirie, des équipements et espaces communs du lotissement « Clos des Vignes » à la commune pour le transfert dans le domaine privé communal. 27/02/2026 15:17:14
Dénomination d’une nouvelle voie « Impasse du Clos des Vignes ». 27/02/2026 15:17:14
Présentation du rapport d’activité 2025 du conseil de développement de Nîmes Métropole. 27/02/2026 15:17:14
20260006 ANNEXECodev NM - rapport d'activité 2025 + annexes-tampon 27/02/2026 15:18:16
Autorisation donnée à Mme le maire d’engager, liquider, et mandater les dépenses d’investissement avant l’adoption du budget principal 2026. 27/02/2026 15:17:14
Redevance contractuelle de concession 2025 (GRDF) 27/02/2026 15:17:14
Redevance d’occupation du domaine public 2025 (GRDF) 27/02/2026 15:17:14
Redevance d’occupation du domaine public 2025 (ORANGE) 27/02/2026 15:17:14
Approbation du projet et de la demande de financement pour l’équipement numérique de la médiathèque. 27/02/2026 15:17:14
Recours au Service Civique. 27/02/2026 15:17:14

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