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Ordre du jour du Conseil municipal du 6 mars 2025

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Publié le 27/02/2025

Délibérations

Titre Lien Date de publication
DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 06 MARS 2025 09/04/2025 09:54:57
D20250007 Convention avec Nîmes Métropole gestion et entretien des fossés et bassins 09/09/2025 11:11:26
D20250008 Soumission des travaux d’édification de clôtures (hors clôtures agricoles) 09/09/2025 11:11:26
D20250009-SUPPRESSION DE L'EMPLOI D'ADJOINT AMDINISTRATIF A TEMPS NON COMPLET DE 28 HEURES 09/09/2025 11:11:26
D20250010- CREATION DE L'EMPLOI D'ADJOINT AD%INISTRATIF A TEMPS COMPLET DE 35 HEURES 09/09/2025 11:11:26
D20250011 Élection d’un suppléant au syndicat mixte des massifs des Lens et des Pignèdes 09/09/2025 11:11:26
D20250012 Élection d’un suppléant au syndicat de la voirie st Comes 09/09/2025 11:11:26
D20250013 Convention cadre de fonctionnement du service fiscalité commun a Nîmes Métropole 09/09/2025 11:11:26
D20250014 « Quartier du Ventoux » – rétrocession des équipements publics 09/09/2025 11:11:26
D20250015-APPROBATION DE LA CONVENTION POUR L'ORGANISATION DES FONSTIVALES 2025-tampon 09/09/2025 11:11:26
D20250016 Convention entre le centre d’animation du pays de Sommières pour la ludothèque de Sommières 09/09/2025 11:11:26

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