Plan Local d’Urbanisme (PLU)

Vous pouvez consulter le règlement du Plan local d’urbanisme (PLU) actuellement en vigueur ainsi que le plan des différentes zones correspondantes.

Tous les autres documents du PLU sont publiés sur le site suivant : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/ en vertu de l’article R153-22 du code de l’urbanisme.

Vous pouvez les consulter en demandant à l’accueil de la mairie.

Règlement PLU
Plan du PLU 

Dossier d’enquête publique :

Pièces générales :

Pièce A Note introductive générale

Pièce B Pièces administratives générales

Pièce C Mention des textes

Pièce D Registre d’enquête

 

Révision générale du PLU

Pièce A1 Note introductive

Pièce B1 Pièces administratives

Pièce C1 Dossier PLUPièce D1 Avis de la MRAE, des PPA, des autorités spécifiques et réponses envisagées

 

Mise à jour du zonage d’assainissement

Pièce A2 Note introductive_Zonage d’assainissement

Pièce B2 Pièces administratives

Pièce C2 Dossier de mise à jour du zonage d’assainissement

Pièce D2 Décision MRAE