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<Calendrier>
Septembre 2017

 

 
Dossier PLU et zonages assainissement et pluvial

I.DOSSIER DU PLAN LOCAL D’URBANISME

1. Rapport de présentation

2. Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)

3. Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

4.1-Règlement : partie écrite

4.2.1-Règlement graphique 1‐Plan général de la commune

4.2.2-Règlement graphique 2-Plan de l’agglomération

ANNEXES

5.1.1.0-Liste des servitudes d’utilité publique

5.1.1.1.a-Plan périmètres de protection de captage AEP

5.1.1.1.b-Arrêté préfectoral n° 2006-310-6

5.1.1.1.c-Fiche servitude AS1

5.1.1.2.a-Plan canalisation GRTGAZ

5.1.1.2.b-Porter à connaissance GRTGAZ

5.1.1.2.c-Fiche servitude I3

5.1.1.3.a-Porter à connaissance SNCF

5.1.1.3.b-Fiche servitude T1

5.1.1.4-Fiche servitude INT1

5.1.1.5-Fiche servitude PM1

5.2.1-Notice sanitaire

5.2.2-Plan du réseau d’eau potable

5.2.3-Plan du réseau d’eaux usées

5.2.4-Notice Zonage assainissement 

5.2.5-Phase 4 : Programme de travaux Zonage assainissement pluvial

5.2.6-Préconisations Application du zonage pluvial

5.3.1-Plan Périmètres où s’applique le Droit de Préemption Urbain (DPU)

5.3.2-Délibération instaurant le DPU sur la commune

5.4.1-Porter à connaissance (PAC) Risque retrait-gonflement des argiles

5.4.2-Erratum PAC

5.4.3-Circulaire du 11/10/2010

5.4.4-Prévention des désordres

5.4.5-Réduction désordres

5.4.6-Plan de prévention

5.4.7-Plan mouvements différentiels

5.5.1-PAC Zonage sismique

5.5.2-Décret du 22/10/2010

5.5.3-Arrêté du 10/09/2007

5.5.4-Arrêté du 22/10/2010

5.5.5-Prévention sismique

5.5.6-Règlementation parasismique

5.6-Délibération de la commune instaurant la taxe d’Aménagement

5.7-Plan, listing et réglementation Sites archéologiques

5.8.1-PAC Risque glissements de terrain

5.8.2-Plan risque glissement de terrains

5.8.3-Plan mouvement de terrain

5.9.0-Approbation du Plan de prévention des risques d’inondation du Gardon Amont (PPRi)

5.9.1-Arrêté 2008-185-5

5.9.2-Rapport de présentation

5.9.3-Règlement

5.9.4-Cartographie aléas

5.9.5-Plan zonage

5.10.1-Plan aléas Risque feux de forêt

5.10.2-Plan massif protection forêts contre incendie

5.10.3-Arrêté 2013008-0007 

5.11-Liste des emplacements réservés

Décision de dispense d’évaluation environnementale

Délibération Bilan de la concertation

 

Délibération de Nîmes Métropole approbation zonage assainissement et pluvial

II.DOSSIER MISE A JOUR ZONAGES ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF

1. Notice zonage assainissement

2. Plan zonage assainissement

3. Décision de dispense d’évaluation environnementale

 

III.DOSSIER ZONAGE PLUVIAL

1. Notice zonage pluvial

2. Plan zonage pluvial

3. Décision de dispense d’évaluation environnementale

 

IV. AVIS DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIÉES (PPA)

0. Liste des PPA

1. DDTM

2. CD30

3. GRTGAZ

4. INAO

5. Chambre de l’Agriculture

6. Chambre des Métiers et de l’Artisanat

7. SIVOM Leins Gardonnenque

8. Commune de St Mamert du Gard

9. Communauté d’agglomération Nîmes Métropole

10. CDPENAF

11. SCOT

 

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